Groupe CUC s'engage

Groupe CUC a toujours été concerné par la mise en œuvre d’une démarche environnementale et de promotion de développement durable. Au-delà de l’aspect réglementaire, Groupe CUC s’inscrit dans une démarche à long terme en faisant appel à l’adhésion, l’implication et le bon sens de chacun de ses collaborateurs.

• • Environnement, climat, biodiversité… Sur tous les continents s’allument des signaux d’alerte.
    Groupe CUC conscient de ses responsabilités environnementales, s’investit depuis plusieurs années en collaboration avec ses centaines de fournisseurs sur la conformité de ses produits.
    Chez nous les directives WEEE et RoHS ont fait l’objet d’un projet interne et d’une mobilisation forte de nos équipes.

    Nos produits répondent à la directive RoHS, qui vise à réduire l’usage de 6 matières dangereuses (plomb, mercure, cadmium, chrome hexavalent et 2 ignifugeants bromés) dans la fabrication de différents types d’équipements électriques et électroniques.

  • Adhérent à l’éco-organisme ecologic, Groupe CUC répond à la directive européenne sur les DEEE pour le recyclage des déchets d’équipements électriques et électroniques.

    Groupe CUC a toujours été concerné par la mise en œuvre d’une démarche environnementale et de promotion de développement durable. Au-delà de l’aspect réglementaire, Groupe CUC s’inscrit dans une démarche à long terme en faisant appel à l’adhésion, l’implication et le bon sens de chacun de ses collaborateurs. Nous recherchons en permanence à améliorer l’impact sur notre environnement, comme par exemple en sélectionnant les bons fournisseurs ; par exemple l’ensemble de nos communications papier (catalogues, guides d’achats…) est réalisé par un imprimeur disposant du label Imprim’vert.

   
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    Définition des « RoHS » :

    Les produits concernés par la directive RoHS sont :

    • Appareils électroménagers
    • Equipements informatiques et de télécommunication
    • Biens de consommation
    • Eclairage
    • Outils électriques et électroniques (exceptés les outils industriels fixes à grande échelle)
    • Jouets, matériel de loisirs et de sport
    • Distributeurs automatiques

  • Objectif :

    La directive de l’Union Européenne relative à la limitation de l’utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques, ou directive RoHS (abréviation de l’anglais « Restriction of use of certain Hazardous Substances in Electrical and Electronic Equipment »), vise à restreindre l’usage de 6 matières dangereuses (plomb, mercure, cadmium, chrome hexavalent et 2 ignifugeants bromés) dans la fabrication de différents types d’équipements électriques et électroniques.

    Cette directive européenne RoHS est entrée en vigueur le 1er Juillet 2006 et s’applique qu’en Europe mais, face à la mondialisation du marché de l’électronique, elle tend à acquérir une dimension internationale.

    Depuis cette date, tous les produits mis « sur le marché », c'est-à-dire les produits fabriqués dans l’UE ou importés vers l’UE doivent être conformes.

   
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    Définition des « EEE » :

    On entend par équipements électriques et électroniques, les équipements fonctionnant grâce à des courants électriques ou à des champs électromagnétiques, ainsi que les équipements de production, de transfert et de mesure de ces courants et champs.

    Ces équipements sont conçus pour être utilisés à une tension ne dépassant pas 1000 volts en courant alternatif et 1500 volts en courant continu. Ils relèvent en outre des 10 catégories mentionnées.

    • Sont considérés comme équipements électriques et électroniques ménagers, les équipements électriques et électroniques destinés aux ménages ainsi que ceux destinés à être utilisés dans des locaux commerciaux, industriels, agricoles, institutionnels ou autres, et qui, en raison de leur nature et de la quantité vendue, sont similaires à ceux destinés aux ménages.
    • Sont considérés comme équipements électriques et électroniques professionnels les équipements électriques et électroniques qui ne répondent pas à la définition d’équipements électriques et électroniques ménagers.
    • Sont considérés comme déchets d’équipements électriques et électroniques ménagers, les déchets issus d’équipements électriques et électroniques provenant des ménages ainsi que ceux d’origine commerciale, industrielle, agricole, institutionnelle ou autres, et qui, en raison de leur nature et de leur quantité, sont similaires à ceux des ménages.
    • Sont considérés comme déchets d’équipements électriques et électroniques professionnels, les déchets d’équipements électriques et électroniques qui ne répondent pas à la définition de déchets d’équipements électriques et électroniques ménagers.

    Sont exclus du champ d’application du présent décret :

    • Les équipements électriques et électroniques faisant partie d’un autre type d’équipement qui, lui, n’est pas un équipement électrique ou électronique au sens du présent décret.
    • Les équipements électriques et électroniques liés à la protection des intérêts essentiels de sécurité de l’Etat, les armes, les munitions et le matériel de guerre destinés à des fins spécifiquement militaires.

  • Objectif :

    La Directive WEEE ou encore appelé DEEE a pour objectif prioritaire « la prévention des Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques (DEEE) et, en outre leur réutilisation, leur recyclage et les autres formes de valorisation de ces déchets de manière à réduire la quantité de déchets à éliminer. Elle vise aussi à améliorer les performances environnementales de tous les opérateurs concernés au cours du cycle de vie des équipements électriques et électroniques, tels que les producteurs, les distributeurs et les consommateurs, et en particulier les opérateurs qui sont directement concernés par le traitement des DEEE par la directive 2002/96/CE.

    Adoptée par le parlement européen et le conseil le 27 Janvier 2003, la directive WEEE est basée sur l’article 175 du Traité de Rome. Elle fixe donc les obligations minimum des Etats, chaque Etat pouvant adopter des mesures plus strictes en droit national en vue de renforcer la protection de l’environnement.

    Elle est transposée en droit français depuis le 20 Juillet 2005 par le Décret n°2005-829 « relatif à la composition des équipements électriques et électroniques et à l’élimination des déchets issus de ces équipements, dit Décret DEEE » et complété par différents arrêtés d’application.

    Classification « Producteur » et « Distributeur » :

    Est considérée comme producteur, toute personne qui, quelle que soit la technique de vente utilisée, y compris par communication à distance:

    1. 1.Fabrique et vend des équipements électriques et électroniques sous sa propre marque,
    2. 2.Revend sous sa propre marque des équipements électriques et électroniques produits par d’autres fournisseurs,
    3. 3.Importe ou introduit à titre professionnel sur le marché national des équipements électriques et électroniques.

    Est considérée comme distributeur, toute personne qui, quelle que soit la technique de distribution utilisée, y compris par communication à distance:
    Fournit à titre commercial des équipements électriques et électroniques à la partie qui va l’utiliser.